CLOS LORMENAT
Présentation de la marque CLOS LORMENAT
Déposée le 20 mai 2014 par DE LA VIEILLE CROIXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CLOS LORMENAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLOS LORMENAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LORMENAT est expirée depuis le 20 mai 2024.
DE LA VIEILLE CROIX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Inscription le 23 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654504 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-23